Nos remerciements :
Nous tenons à remercier plus particulièrement :
Le
site du Service Public [ http://www.service-public.fr/]
La
société Filigrane
Madame
Régine Morizot Koutlidis [http://montillot89.ifrance.com]
Madame
Pechery Fabienne
Monsieur
Nicolas Gérard |
| Dispense de déclaration à la CNIL |
|
|
Le site [http://www.montillot.fr] est le site
officiel de la Mairie de Montillot.
Certaines images diffusées sur ce site sont protégées par des droits d'auteur. Leur reproduction est interdite sans autorisation écrite.
Ce site relève
de la législation
française et internationale sur le droit d'auteur et la
propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction
sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables
et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site
sur un support électronique quel qu'il soit est formellement
interdite sauf autorisation expresse (écrite) du propriétaire
du site donc de la Mairie de Montillot.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est
autorisée, tout particulièrement dans le cadre
pédagogique, sous réserve du respect des trois
conditions suivantes :
1/ Gratuité de la diffusion,
2/ Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
3/ citation claire et lisible de la source sous la forme
suivante -par exemple - : "ce document provient du site
internet de la Mairie de Montillot : http://www.montillot.fr.
Les droits de reproduction sont réservés et strictement
limités".
L'adresse internet du site doit impérativement
figurer dans la référence.
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter. |