Résumé du conseil municipal de 3 Mai 2016

Compte rendu de la séance du 03 mai 2016

Secrétaire(s) de la séance: Catherine PREVOST

Ordre du jour:

• Travaux appartement mairie
• Décision travaux éclairage public
• Etat d‘avancement O.G.S.
• Informations sur compte de charge chaufferie bâtiments communaux et salle des fêtes

• Information réunions SCOT et PLUI
• Demande de subventions
• Questions diverses

(1 )TRAVAUX LOGEMENT COMMUNAL (rue des framboisiers)

Le locataire a remis ses clefs et a quitté l‘appartement le 30 avril; une visite a eu lieu

avec la commission travaux et l‘état des lieux a été réalisé ce soir;considérant que le logement a été rendu propre ,la caution de 100€ sera rendue à Monsieur Delaplace ; néanmoins ce logement est à rénover,il existe des problèmes de fuites sur le toit.Trois entreprises seront contactées. Les travaux suivants sont décidés

:réfection des chappes, papiers peintures, aménagement de la cuisine et bloc

lavabo, remise aux normes de l‘électricité. Les diagnostics devront être réalisés

avant de procéder à une nouvelle location.

1. DECISION TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC

Monsieur le Maire donne le rapport de sa visite avec Mme Fabre, trésorière à

Avallon concernant la capacité d‘emprunt et de remboursement de la commune; Considérant le faible potentiel communal et l‘urgence des travaux de rénovation du logement les conseillers décident d‘attendre la rentrée pour prendre la décision finale

1. ETAT D‘AVANCEMENT O.G.S.

Monsieur le Maire donne le rapport de la réunion des maires qui s‘est tenue le 29 avril concernant le classement et la réorganisation des orientations du programme d‘actions ( axes de  la politique Grand site du MEDDE : ministère écologie ,du développement durable et de l‘énergie):

–gestion durable des lieux classement UNESCO

–restauration qualité paysagère

Il est nécessaire de valider les dossiers pour trouver des fonds .

Un projet de marche avec toute la population convergente vers Vézelay est à l‘étude.

1. INFORMATIONS SUR COMPTE DE CHARGES CHAUFEFRIE

BATIMENTS

Mme Prevost donne connaissance du compte de charge réalisé pour le chauffage des bâtiments et des locations.

–Salle des fêtes chauffage :1979€

–charges annexes :1300.00€

-Décompte de chauffage par la CCAVM : 582.00€ pour la mairie

–1734.00€ SIVOS

1. INFORMATIONS SCOT (schéma de cohérence territoriale)    ET PLUI (Plan local d‘urbanisme intercommunal)

Des informations sont données par Mme Prevost suite à la réunion du 18 avril.

• enjeu et révision du territoire pendant les 20 ans
• comment la commune se projette pour les 20 ans prochains
• nécessité de former groupe de travail pour effectuer un projet papier. Délimiter les zones d‘urbanisme ( problème de  dents de creuse)
• recensement des réseaux d‘assainissement des réseaux électriques
• recensement des permis de construire sur 5 à 8 ans.

2. DEMANDE DE SUBVENTIONS

• UNA 1.10€ par habitant : les conseillers valident cette demande
• Vézelay s’enflamme : Considérant que cette association présente quelques problèmes , les conseillers décident de ne pas attribuer cette subvention.3. INFORMATIONS DIVERSES
• convention S.D.I.S.  relative aux modalités de recouvrement de la contribution des communes qui sera payée mensuellement

• Compte–rendu Budget C.C.A.V.M.

Ce budget peut être étudié sur le site de la C.C.A.V.M.

–Rappel de la visite du patrimoine de la C.C.A.V.M.

–Rappel du recours par le maire de Tonnerre contre le PETR

–Une réunion de Pascal Germain pour les élus devait avoir lieu le 4 mai à

Voutenay–sur–Cure, aucun conseiller n‘assistera à cette séance ,trop d‘absents mais ils se rendront à la prochaine réunion sur le Vézelien.

–un groupe de mutualisation est formé entre communes de la CCAVM pour étudier les différents domaines qui pourraient être mutualisés (travaux études etc...)

–Projet maison autiste

description du projet : une recherche de locaux sur le Vézelien, voir sur Montillot pour implantation d‘un service dédié à l‘accompagnement d‘enfants/jeune âgés de 0 à 20ans est en cours.

• Rappel de la cérémonie du 8 mai : Le vin d‘honneur aura lieu dans le hall d‘entrée

pour favoriser la visite au  salon des artistes dont l‘inauguration aura lieu jeudi à

18heures

• Informations travaux
• L‘entreprise est venue constater les fuites dans la salle des fêtes: Des joints d‘étanchéité sur les velux ont été posés.
• Nettoyage chateau d‘eau : Un devis a été demandé à la société Limpido (nettoyage de la moitié des chateau d‘eau une année sur 2 ). La loi sur l‘eau oblige à désinfecter les réservoirs tous les ans.

• Points propreté (résidence secondaire) Un courrier sera envoyé aux résidents secondaires.

• Panneau publicitaire pour la salle des fêtes Le devis de Cécile Chaussier est accepté.

• Yonne tour sports sur demande d‘André Villiers « Yonne tour sports « passera dans le village en juillet (en semaine) .Un rendez–vous est prévu avec Quarré les tombes qui a déjà réalisé cette manifestation nécessitant une grosse organisation..Il est envisageable d‘ associer les associations et les commerçants du village.

Une réunion avec les associations est prévue le 13 mai à 17h30.

• Délibérations modificatives

Différentes D.M. sont prises pour réaliser des écritures comptablesd‘intégration d‘études.

Des demandes d‘admission en non–valeur sont acceptées

• COMMUNE : Baccou Aurélie pour un montant de 1341.60€ (loyers irrécouvrables)
• SERVICE DES EAUX : 177.08€ pour des créances irrécouvrales (personnes

disparues ou poursuite sans effet) et 63.29€ pour annulation Schroeder (somme réclamée à tort)

• Panneaux indicateurs pour les entreprises ( à voir avec la C.C.A.V.M.)

Un recensement serait à  effectuer pour les entreprises ou commerces intéressés .

–don de Bernard Collin pour un montant de 200.00€ suite au concert « Georges Brassens , il souhaite que cette somme soit utilisée pour l‘achat d‘une scène , un courrier de remerciement lui sera adressé.

La prochaine réunion aura lieu le 7 juin La séance est close à 21h50