Compte rendu du Conseil Municipal du 13 octobre 2022
CR conseil du 13 octobre 2022
Compte rendu du Conseil Municipal du 28 septembre 2022
CR conseil du 28 septembre 2022
Compte rendu du Conseil Municipal du 18 mai 2022
CR conseil du 18 mai 2022 – (2)
Compte rendu du Conseil Municipal du 15 février 2022
CR conseil du 15 fe vrier 2022
Compte rendu du Conseil Municipal du 1er décembre 2021
CR conseil du 1 er décembre 2021
Compte rendu du CCAS du 28 septembre 2021
CR Réunion CCAS du 28 septembre 2021
Compte rendu Conseil municipal du 21 septembre 21
CR conseil du 21 septembre 2021
Compte rendu conseil municipal du 21 juillet 2021
02 – CR conseil du 21 juillet 2021
compte rendu du CCAS 31 mars 2021
compte rendu CCAS31 mars 2021
compte rendu du conseil municipal du 8 avril 2021
CR-2- Conseil du 8 avril 2021
Compte rendu du Conseil Municipal du 1er décembre 2020
06-CR conseil du 1er décembre 2020
Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 octobre 2020
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2020 Séance ordinaire Etaient présents : Catherine Prévost, Manolette Amorès, Thanh Bui, Richard Cholière, Ludivine Delhostal, Claudine Lechevallier, Laurent Mandron, Guillaume Hoguet, Corinne Pinon, Philippe Ract-Mugnerot, Elisabeth Thanron-Lescure. Secrétaire de séance : Elisabeth Thanron-Lescure ➢ Début du Conseil 20h00 I. COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 1 er SEPTEMBRE 2020 Rectificatifs
Compte-rendu du Conseil municipal du 1er septembre 2020
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er SEPTEMBRE 2020 Séance ordinaire Etaient présents : Catherine Prévost, Manolette Amorès, Thanh Bui, Richard Cholière, Ludivine Delhostal, Claudine Lechevallier, Laurent Mandron, Guillaume Hoguet, Corinne Pinon, Philippe Ract-Mugnerot, Elisabeth Thanron-Lescure. Secrétaire de séance : Elisabeth Thanron-Lescure Début du Conseil 20h00 I. COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 8 JUILLET 2020 Lecture, approbation
compte-rendu des réprésentants aux élections sénatoriales le 10 juillet 2020
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020 Séance ordinaire Etaient présents : Catherine Prévost, Manolette Amorès, Thanh Bui, Richard Cholière, Ludivine Delhostal, Claudine Lechevallier, Laurent Mandron, Guillaume Hoguet, Corinne Pinon, Philippe Ract-Mugnerot Excusée représentée : Elisabeth Thanron-Lescure (procuration à L. Delhostal) Absents : Laurent MANDRON, Philippe RACT-MUGNEROT Début du Conseil 18h00 I. DESIGNATION DES DELEGUES
compte-rendu du conseil municipal du 08 juillet 2020
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2020 Séance ordinaire Etaient présents : Catherine Prévost, Manolette Amorès, Thanh Bui, Richard Cholière, Ludivine Delhostal, Claudine Lechevallier, Laurent Mandron, Guillaume Hoguet, Corinne Pinon, Philippe Ract-Mugnerot Excusée : Elisabeth Thanron-Lescure Secrétaire de séance : Corinne Pinon Début du Conseil 20h00 I. COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 9 JUIN 2020
compte-rendu du conseil municipal du 09 juin 2020
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2020 Séance ordinaire Etaients présents : Catherine Prévost, Manolette Amorès, Thanh Bui, Richard Cholière, Ludivine Delhostal, Claudine Lechevallier, Laurent Mandron, Guillaume Hoguet, Corinne Pinon, Philippe Ract-Mugnerot, Elisabeth Thanron-Lescure. Secrétaire de séance : Elisabeth Thanron-Lescure Début du Conseil 20h00 CHARTE DE L’ELU LOCAL : distribution de
compte-rendu du Conseil municipal du 23 mai 2020
Première séance du Conseil Municipal de Montillot: Elections du Conseil Samedi 23 mai 2020 Ouverture de la séance 17h00 1) Pierre Diaz, maire sortant procède à l’appel des conseillers municipaux : Présents : Pierre Diaz, maire sortant, Catherine Prévost, Manolette Amorès, Thanh Bui, Richard Cholière, Ludivine Delhostal, Claudine Lechevallier, Laurent Mandron, Corinne Pinon,
REUNION DE CONSEIL DU 15 JANVIER 2018
Compte rendu de la séance du 15 janvier 2018 Secrétaire de la séance: Mme Prevost Catherine Ordre du jour: 1 – Délibération fonds de concours 2 – Révision tarifaire, Eau, cimetière, taxe non bâti 3 – Prévision clôture 4 – Questions diverses Délibérations du conseil: (1 )Délibération fonds de concours voirie communale 2018 La commission
résumé du Conseil municipal du 11 décembre 2017
Compte rendu de la séance du 04 décembre 2017 Secrétaire(s) de la séance: Mme Prévost catherine Lecture est faite du compte-rendu des deux dernières réunions. 16.10 et 20.11 Ordre du jour: – Suivi du projet école-mairie – Compte-rendu réunion sous-Préfecture – Orientation budgétaire – Révision des tarifs eau -assainissement- cimetière – Elagage bord des routes
RESUME DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2017
Compte rendu de la séance du 16 octobre 2017 Secrétaire(s) de la séance: Mme Champagnat Cindy Ordre du jour: – Rapport commission école – Devis columbarium et tarifs concessions cimetière – Eclairage public (maintenance ) – Compte-rendu visite Puisaye-Forterre (tarifs eau) – Compte -rendu visite Marot (affaire Ben Soussan) – Signalétique patrimoniale et signalétique directionnelle
RESUME DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUILLET 2017
Ordre du jour: – Point sur la ressource en eau et résultats de la réunion avec la Régie des eaux Puisaye-Forterre Délibérations du conseil: Point sur la situation du réseau d’eau Le 27 juillet le débit de la source s’est effrondé à 90%; actuellement 10m3 /jour au lieu de 250 m3 Une situation identique a
RESUME DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET 2017
Ordre du jour:Ordre du jour:- Débat sur le PADD (Projet d’aménagement développement durable)- Informations SIVOS des deux rivières- Informations service de l’eau- Point sur les affouages- 14 juillet et St Laurent- Questions diverses Délibérations du conseil: ( 1) DEBAT SUR LE P.A.D.D. Après avoir consulté le document sur le PADD , les conseillers débattent
RESUME DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUIN 2017
Ordre du jour:Ordre du jour:- informations SIVOS devenir de l’école – délégations Catherine Prévost commissions CCAVM (en remplacement de Laurent Mandron) et SDEY (en remplacement de M. Bernard Thanron ) – informations Yonne Tour senior et tour Yonne sports- délibération commande groupée registre Etat civil- informations diverses – questions diverses Délibérations du conseil: ( 1) Informations
RESUME DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2017
Ordre du jour: – Vote du compte administratif 2016 (commune et service des eaux) – Vote du compte de gestion 2016 (commune et service des eaux) – Vote des taux d’imposition des taxes directes – Vote des subventions 2017 aux associations. – Vote du budget primitif 2017 (commune et service des eaux) – Questions diverses
Résumé du conseil municipal du 11 janvier 2017
Compte rendu de la séance du 11 janvier 2017 Secrétaire(s) de la séance: Ordre du jour: – Délibérations C.C.A.V.M. -F.P.U. (fiscalité professionnelle unique) -C.L.E.T.C. (commission locale d’évaluation des transferts de charges) -C.I.I.D. (commission intercommunale des impôts directs) – Délibérations Service des eaux ( délégué Régie Puisaye Forterre – prix de l’eau Bouteau) – Eclairage public
Résumé du conseil municipal du 15 février 2017
Compte rendu de la séance du 15 février 2017 Secrétaire(s) de la séance: Mme Prevost Catherine Après lecture du dernier compte-rendu de conseil municipal celui-ci est approuvé à l’unanimité. Ordre du jour: – Voirie 2017 -Entretien voirie 2017 -Fauchage des voies intercommunales -Travaux voirie et de signalisation communale en maîtrise d’ouvrage déléguée 2017 – Réalisations
Résumé du conseil municipal du 18 novembre 2016
Compte rendu de la séance du 18 novembre 2016 Secrétaire de la séance: Manolette Amores Ordre du jour: Eclairage public Bilan financier Réglementation urbanisme Fêtes de fin d’année Questions diverses Délibérations du conseil: Avant de passer à l’ordre du jour, une information est donnée sur le dossier du logement de la poste suite à dépôt
Résumé du conseil municipal du 13 Septembre 2016
Compte rendu de la séance du 13 septembre 2016 Secrétaire de la séance: Claudine Lechevallier Ordre du jour: Point sur les travaux Réseaux : eau et électricité Point sur le Budget Informations C.C.A.V.M. Vie du village Questions diverses Avant de passer à l‘ordre du jour Monsieur le Maire donne une précision sur le dossier » accessibilité »
Résumé du conseil municipal du 26 Juillet 2016
Compte rendu de la séance du 26 juillet 2016 Secrétaire(s) de la séance: Catherine Prevost Ordre du jour: – Perspectives rentrée scolaire 2016-2017 – Diagnostic accessibilité E.R.P. (Etablissements recevant du public) – Logements Poste (suite du dossier et décision de recouvrement de loyers) Location communale au dessus école – Points sur O.G.S. P.E.T.R. S C
Résumé du conseil municipal du 7 Juin 2016
Compte rendu de la séance du 07 juin 2016 Secrétaire(s) de la séance: Cindy Champagnat Ordre du jour: Rentrée scolaire 2016-2017 Point O.G.S. Point P.E.T.R. Etat d‘avancement logement de la Poste Devis toiture Mairie–école Travaux voirie et curage des fossés Organisation Journée Yonne Tour sports Compte–rendu réunion des associations Délibérations du conseil: Après lecture du
Résumé du conseil municipal de 3 Mai 2016
Compte rendu de la séance du 03 mai 2016 Secrétaire(s) de la séance: Catherine PREVOST Ordre du jour: Travaux appartement mairie Décision travaux éclairage public Etat d‘avancement O.G.S. Informations sur compte de charge chaufferie bâtiments communaux et salle des fêtes Information réunions SCOT et PLUI Demande de subventions Questions diverses (1 )TRAVAUX LOGEMENT COMMUNAL (rue des
Résumé du conseil municipal du 5 Avril 2016
Compte rendu de la séance du 05 avril 2016 Secrétaire(s) de la séance:Mme Prevost Catherine Ordre du jour: Approbation compte administratif et compte de gestion 2015 (commune et service des eaux) Vote des taux des 4 taxes Vote des subventions aux associations Vote du budget primitif 2016 ( commune et service des eaux) Réévaluation taxe
Résumé du conseil municipal du 23 Février 2016
Compte rendu de la séance du 23 février 2016 Secrétaire(s) de la séance: Pierre DIAZ Ordre du jour: devis travaux de voirie Questions diverses Délibérations du conseil: (1 ) DEVIS TRAVAUX VOIRIE Le Maire présente au conseil municipal les devis reçus pour les travaux de voirie 2016 ; àprès étude de ces devis celui de
Résumé du conseil municipal du 26 Janvier 2016
Compte rendu de la séance du 26 janvier 2016 Secrétaire(s) de la séance: Amores Manolette Ordre du jour: Convention d’assistance technique accessibilité Travaux voirie 2016 et classement de la voirie communale en voirie intercommunale Renouvellement du bail de chasse Point sur le logement de la poste Prévision des Travaux 2016 Questions diverses Délibérations du conseil:
Résumé du conseil municipal du 11 Décembre 2015
Compte rendu de la séance du 11 décembre 2015 Secrétaire(s) de la séance: Claudine LECHEVALLIER Ordre du jour: Suppression du budget de la caisse des écoles Délibération subvention comité des fêtes (repas de fin d‘année) Questions diverses Délibérations du conseil: suppression buget Caisse des écoles ( 2015_DE_016) Considérant que la caisse des écoles de la
Résumé du conseil municipal du 10 novembre 2015
Compte rendu de la séance du 10 novembre 2015 Secrétairede la séance: Manolette AMORES Ordre du jour: Procédure de révision des statuts de la C.C.A.V.M. Primes de fin d’année Personnelcommunal Indemnité de conseil allouée au comptable Informations complémentaires repas de fin d’année Elections régionales 6 et 13 décembre Délibérations modificatives Questions diverses Après lecture du
Résumé du conseil municipal 30 novembre 2015
compte-rendu-reunion-c-m-10-11-2015
Résumé du conseil municipal du 8 octobre 2015
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Résumé du conseil municipal du 8 juin 2015
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Résumé du conseil municipal du 4 Avril 2015
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Résumé du conseil municipal du 06 février 2015
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