Compte rendu de la séance du 03 mai 2016

Secrétaire(s) de la séance: Catherine PREVOST

Ordre du jour:

  • Travaux appartement mairie
  • Décision travaux éclairage public
  • Etat davancement O.G.S.
  • Informations sur compte de charge chaufferie timents communaux et salle defêtes
  • Information réunions SCOT et PLUI
  • Demande de subventions
  • Questions diverses

(1 )TRAVAUX LOGEMENT COMMUNAL (rue des framboisiers)

Le locataire a remis ses clefs et a quitté l‘appartement le 30 avril; une visite a eu lieu

avec la commission travaux et l‘état des lieux a été réalisé ce soir;consirant que le logement a été rendu propre ,la caution de 100€ sera rendue à Monsieur Delaplace ; néanmoins ce logement est à rénover,il existe des problèmes de fuites sur le toit.Trois entreprises seront contactées. Les travaux suivants sont cis

:réfection des chappes, papiers peintures, aménagement de la cuisine et bloc

lavabo, remise aux normes de lélectricité. Les diagnostics devront être réalisés

avant de procéder à une nouvelle location.

  1. DECISION TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC

Monsieur le Maire donne le rapport de sa visite avec Mme Fabre, trésorière à

Avallon concernant la capacité demprunt et de remboursement de la commune; Consirant le faible potentiel communal et lurgence des travaux de rénovation du logement les conseillers cident dattendre la rentrée pour prendre la cision finale

  1. ETAT DAVANCEMENT O.G.S.

Monsieur le Maire donne le rapport de la réunion des maires qui s‘est tenue le 29 avril concernant le classement et la réorganisation des orientations du programme dactions ( axes de  la politique Grand site du MEDDE : ministère écologie ,du veloppement durable et de lénergie):

gestion durable des lieux classement UNESCO

restauration qualité paysare

Il est cessaire de valider les dossiers pour trouver des fonds .

Un projet de marche avec toute la population convergente verszelay est à l‘étude.

  1. INFORMATIONS SUR COMPTE DE CHARGES CHAUFEFRIE

BATIMENTS

Mme Prevost donne connaissance du compte de charge réalipour le chauffage des timents et des locations.

Salle des fêtes chauffage :1979€

charges annexes :1300.00€

-Décompte de chauffage par la CCAVM : 582.00€ pour la mairie

1734.00€ SIVOS

  1. INFORMATIONS SCOT (schéma de cohérence territoriale)    ET PLUI (Plan local durbanisme intercommunal)

Des informations sont dones par Mme Prevost suite à la réunion du 18 avril.

  • enjeu et vision du territoire pendant les 20 ans
  • comment la commune se projette pour les 20 ans prochains
  • cessité de former groupe de travail pour effectuer un projet papier. Délimiter les zones durbanisme ( problème de  dents de creuse)
  • recensement des seaux dassainissement des réseaux électriques
  • recensement des permis de construire sur 5 à 8 ans.

2. DEMANDE DE SUBVENTIONS

  • UNA 1.10par habitant : les conseillers valident cette demande
  • Vézelay s’enflamme : Considérant que cette association présente quelqueproblèmes , les conseillers décident de ne pas attribuer cette subvention.3. INFORMATIONS DIVERSES
  • convention S.D.I.S relative aux modalités de recouvrement de la contribution des communes qui sera pae mensuellement
  • Compterendu Budget C.C.A.V.M.

Ce budget peut être étudsur le site de la C.C.A.V.M.

Rappel de la visite du patrimoine de la C.C.A.V.M.

Rappel du recours par le maire de Tonnerre contre le PETR

Une réunion de Pascal Germain pour les élus devait avoir lieu le 4 mai à

VoutenaysurCure, aucun conseiller nassistera à cette séance ,trop dabsents mais ils se rendront à la prochaine réunion sur lezelien.

un groupe de mutualisation est formé entre communes de la CCAVM pour étudier les différents domaines qui pourraient être mutualisés (travaux études etc...)

Projet maison autiste

description du projet : une recherche de locaux sur le zelien, voir sur Montillot pour implantation dun service dédié à l‘accompagnement denfants/jeune âgés de 0 à 20ans est en cours.

  • Rappel de la cérémonie du 8 mai : Le vin dhonneur aura lieu dans le hall dente

pour favoriser la visite au  salon des artistes dont linauguration aura lieu jeudi à

18heures

  • Informations travaux
  • Lentreprise est venue constater les fuites dans la salle des tes: Des joints détanchéité sur les velux ont été posés.
  • Nettoyage chateau deau : Un devis a été demandé à la société Limpido (nettoyage de la moitdes chateau deau une année sur 2 ). La loi sur l‘eau oblige à sinfecter les réservoirs tous les ans.
  • Points propreté (résidence secondaire) Un courrier sera envoaux sidents secondaires.
  • Panneau publicitaire pour la salle des tes Le devis de Cécile Chaussier est accepté.
  • Yonne tour sports sur demande dAndré Villiers « Yonne tour sports « passera dans le village en juillet (en semaine) .Un rendezvous est prévu avec Quarré les tombes qui a jà réalisé cette manifestation cessitant une grosse organisation..Il est envisageable dassocier les associations et les commerçants du village.

Une réunion avec les associations est prévue le 13 mai à 17h30.

  • Délirations modificatives

Difrentes D.M. sont prises pour réaliser des écritures comptablesd‘intégration détudes.

Des demandes dadmission en nonvaleur sont acceptées

  • COMMUNE : Baccou Aurélie pour un montant de 1341.60€ (loyers irrécouvrables)
  • SERVICE DES EAUX : 177.08€ pour des créances irrécouvrales (personnes

disparues ou poursuite sans effet) et 63.29€ pour annulation Schroeder (somme réclamée à tort)

  • Panneaux indicateurs pour les entreprises ( à voir avec la C.C.A.V.M.)

Un recensement serait à  effectuer pour les entreprises ou commerces intéressés .

don de Bernard Collin pour un montant de 200.00€ suite au concert « Georges Brassens , il souhaite que cette somme soit utilisée pour l‘achat dune scène , un courrier de remerciement lui sera adressé.

La prochaine réunion aura lieu le 7 juin La séance est close à 21h50

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