Résumé du conseil municipal du 26 Janvier 2016

Compte rendu de la séance du 26 janvier 2016

Secrétaire(s) de la séance: Amores Manolette

Ordre du jour:

• Convention d’assistance technique accessibilité
• Travaux voirie 2016 et classement de la voirie communale en voirie intercommunale
• Renouvellement du bail de chasse
• Point sur le logement de la poste
• Prévision des Travaux 2016
• Questions diverses

Délibérations du conseil:

–Convention d‘assistance technique accessibilité

Après négociations avec l‘A.T.D. (agence technique départementale) et visite des techniciens de ce service , le devis a été revu à la baisse et s’élève à 1293€ pour les mêmes prestations.Après en avoir délibéré les conseillers donnent leur accord et chargent le maire d‘envoyer la nouvelle convention. Il est rappelé que les travaux d‘accessibilité peuvent être étalés dans le temps et que des demandes de subventions seront faites.

– Classement voirie communale par la C.C.A.V.M. ( à envoyer avant le 16 février)

Monsieur le Maire fait le rappel des routes prises en charge par la C.C.A.V.M. en 2015 :

– Montillot–Asnières

• route de la déchetterie
• route de Tameron
• route de Farges

La commission voirie de la C.C.A.V.M. s‘est réunie et a étudié la situation pour une nouvelle projection en 2016. Il s‘avère que la route de Tameron n‘est plus prise en charge.

Monsieur le Maire rappelle le problème du fauchage des banquettes qui revient désormais aux communes; plusieurs communes n‘ont pas le matériel nécessaire et

certaines souhaitent mutualiser ce travail.

Monsieur le Maire souhaite que le classement de la voirie soit revu et pense que la

1. doit prendre l‘intégralité du réseau routier. Il a revu le classement et donne connaissance aux conseillers du courrier qu’il a préparé avec son choix de classement modifié :
   • Route de Tameron
   • Route de Farges
   • Croix Bois
   • Croix Blanche

Ce courrier précisera également le mécontentement du conseil devant ces nouvelles

dispositions communautaires.

– Travaux voirie

Un rappel est fait sur les travaux 2015 (travaux de sauvegarde et étancheité de la chaussée dans tout le village)

Après avoir fait le tour du village, deux routes sont choisies pour le budget 2016: Route de la Croix Blanche et route de la Croix des Bois

Deux devis ont été demandés : C.C.A.V.M. et une petite entreprise régionale.

Il est rappelé que les accotements sur la route de Vaudonjon doivent être refaits : location d‘une pelleteuse en mars .

La date butoir pour la centralisation des devis par la C.C.A.V.M. est fixée au 28 février. Monsieur le Maire demande au conseil l‘autorisation de faire valider les devis par la commission des travaux. Les conseillers préfèrent une réunion de conseil. Elle est donc fixée au mardi 23 février à 19 heures.

• Prévisions travaux 2016 :

• changement fenêtres de la Poste et de la cantine.
  • terminer la mise aux normes du logement de la Poste : rappel des travaux déjà effectués et nécessité de finir les travaux pour envoyer rapport à la C.A.F. afin de percevoir les arriérés de loyer.
  • busage de l‘entrée du village (entre Diaz et Pigeonnat) afin d‘améliorer cette entrée qui se révèle dangereuse et réaliser quelques places de stationnement
• caniveaux rue des vergers et matérialisation de la route .
• aménagement « square«  derrière la mairie
• déplacement de la porte d‘école dans la cour pour sécurité des enfants.
• mise aux norme de la station de pompage : Monsieur le Maire rappelle que les deux pompes de la station sont hors service depuis la fin de la semaine dernière. Ces constatations ont été faites après le passage d‘un technicien de Veolia. Cette entreprise ne conteste pas son erreur mais a envoyé un courrier ce jour pour signifier les anamolies    de cette station malgré les travaux déjà effectués. Cette entreprise propose de prendre en charge le remplacement d‘une pompe et 50% de l‘autre. Elle propose aussi un devis de remplacement pour les clapets d’aspiration (522.15€  H.T.)  Un  devis  de  travaux  électriques  sera  également  demandé. L‘assurance sera contactée pour demande d‘indemnisation sur ce sinistre.

• Renouvellement Bail de chasse

Le bail de chasse(3–6–9 ) signé en 2008 est arrivé à échéance ; Le loyer s’élevait à 1525€ pour 169 hectares et n’a pas été revu depuis plusieurs mandats ; après rapprochement avec les services de l‘O.N.F. Il s‘avère que la fourchette de prix est correcte par rapport à ce qui se pratique dans la région. Monsieur le maire propose 10€ par hectare soit 1690.00€. Il propose également le versement d’une petite subvention si cette association le demande et si elle participe à la vie communale. Il est souligné que cette association doit être considérée au même titre que les autres associations.

Vote : 9 pour et 1 abstention.

• Questions diverses

• Extermination des pigeons : Il est donné lecture d‘un courrier de M. de

Kersabiec qui propose que la commune achète des graines chez un vétérinaire pour procéder à la stérilisation de ces volatiles.

• Validation de la carte S.D.C. I. pour le nord de l‘Auxerrois.
• Budget du S.I.V.O.S des deux rivières . Laurent Mandron rappelle la réunion de préparation du SIVOS et cite les gros postes budgétaires. De 67 enfants l‘effectif est passé à 41 enfants (soit 1800€ / annuel environ de frais de fonctionnement par élève. Des questions se posent sur l‘avenir de ce S.I.V.O.S.
• Aide aux devoirs : Mme Prevost propose d‘adhérer à l‘assocation : » Vivre l‘Avallonnais » qui pour une cotisation de 15€ annuel assurera les trois bénévoles.
• Etat des restes à payer facturation de l‘eau : Mme Prévost donne lecture d‘un courrier de relance que la commune enverra aux personnes ne payant pas leur eau. Les conseillers donnent leur accord pour envoter ce courrier.
• Problème réseau Orange ; Chaque personne doit faire sa propre réclamation pour demander une augmentation de débit. Une communication sera faite dans ce sens par affichage.
• demande de subventions par le CIFA agricole et bâtiment pour deux enfants de la commune. refus (2 pour 8 contre )
• informations diverses :
  • courrier O.N.F. prorogation délai coupe
  • remerciements France Alzeihmer pour le don effectué par la commune
  • relevé de la poubelle de la poste une fois par mois par Christophe
  • expertise inondations Clavel 27 janvier à 16h30
  • Locations de la salle : en augmentation notable pour 2016 . Il est souligné que la salle doit être impeccable et particulièrement la cuisine.

Une nouvelle organisation est mise en place pour le travail de Marie–Claude

• semaine Brassens : Monsieur le Maire expose le projet de Monsieur Bernard Collin pour l‘exposition « Georges Brassens » et le concert.(11 au 16 avril 2016) L‘ association « Les Toufous  » serviront de support pour cette manifestation.
• Mme Prevost expose son projet de « forum des associations du vézelien« 
• Mme le Chevallier propose une exposition de photos sur les métiers d‘antan et sur les écoles
• Panneau publicitaire pour les commerçants du village à l‘entrée du village. Une demande sera adressée en ce sens à la D.D.T.

–  Délégué C.C.A.V.M. : Mme Prévost Catherine remplacera M. Mandron Laurent en tant que délégué suppléant à la C.CA.V.M. . D‘autre part Mme Prévost ne percevait pas jusqu’à ce jour d‘indemnités en tant qu’adjointe , n‘étant pas à

temps complet au village. A compter du 1er janvier 2016 , cette indemnité sera partagée entre Mme Catherine Prevost et M. Laurent Mandron.

–

La séance est close à 21h45