Compte rendu de la séance du 04 décembre 2017 Secrétaire(s) de la séance: Mme Prévost catherine Lecture est faite du compte-rendu des deux dernières réunions. 16.10 et 20.11 Ordre du jour: – Suivi du projet école-mairie – Compte-rendu réunion sous-Préfecture – Orientation budgétaire – Révision des tarifs eau -assainissement- cimetière – Elagage bord des routes
Compte rendu de la séance du 16 octobre 2017 Secrétaire(s) de la séance: Mme Champagnat Cindy Ordre du jour: – Rapport commission école – Devis columbarium et tarifs concessions cimetière – Eclairage public (maintenance ) – Compte-rendu visite Puisaye-Forterre (tarifs eau) – Compte -rendu visite Marot (affaire Ben Soussan) – Signalétique patrimoniale et signalétique directionnelle
Secrétaire(s) de la séance: Mme Prevost Catherine Ordre du jour: -1) Visite de Monsieur le Sous-Préfet et regroupement des classes à Montillot ( travaux à prévoir et création d’une commission) -2) Point sur la rentrée scolaire -3)Travaux sur columbarium (tarifs + délibérations concession cimetière) -4) Travaux logement de la poste et destination de ce logement
Ordre du jour: – Point sur la ressource en eau et résultats de la réunion avec la Régie des eaux Puisaye-Forterre Délibérations du conseil: Point sur la situation du réseau d’eau Le 27 juillet le débit de la source s’est effrondé à 90%; actuellement 10m3 /jour au lieu de 250 m3 Une situation identique a
Ordre du jour:Ordre du jour:- Débat sur le PADD (Projet d’aménagement développement durable)- Informations SIVOS des deux rivières- Informations service de l’eau- Point sur les affouages- 14 juillet et St Laurent- Questions diverses Délibérations du conseil: ( 1) DEBAT SUR LE P.A.D.D. Après avoir consulté le document sur le PADD , les conseillers débattent
Ordre du jour:Ordre du jour:- informations SIVOS devenir de l’école – délégations Catherine Prévost commissions CCAVM (en remplacement de Laurent Mandron) et SDEY (en remplacement de M. Bernard Thanron ) – informations Yonne Tour senior et tour Yonne sports- délibération commande groupée registre Etat civil- informations diverses – questions diverses Délibérations du conseil: ( 1) Informations
Ordre du jour: – Vote du compte administratif 2016 (commune et service des eaux) – Vote du compte de gestion 2016 (commune et service des eaux) – Vote des taux d’imposition des taxes directes – Vote des subventions 2017 aux associations. – Vote du budget primitif 2017 (commune et service des eaux) – Questions diverses
Ordre du jour: – Voirie 2017 -Entretien voirie 2017 -Fauchage des voies intercommunales -Travaux voirie et de signalisation communale en maîtrise d’ouvrage déléguée 2017 – Réalisations budgétaires 2016 et prévisions 2017 – délibération délimitation du bien UNESCO « chemin de St Jacques de Compostelle » – Questions diverses Tribunal affaire Popot :il manquait la preuve du recommandé
Compte rendu de la séance du 11 janvier 2017 Secrétaire(s) de la séance: Ordre du jour: – Délibérations C.C.A.V.M. -F.P.U. (fiscalité professionnelle unique) -C.L.E.T.C. (commission locale d’évaluation des transferts de charges) -C.I.I.D. (commission intercommunale des impôts directs) – Délibérations Service des eaux ( délégué Régie Puisaye Forterre – prix de l’eau Bouteau) – Eclairage public
Compte rendu de la séance du 15 février 2017 Secrétaire(s) de la séance: Mme Prevost Catherine Après lecture du dernier compte-rendu de conseil municipal celui-ci est approuvé à l’unanimité. Ordre du jour: – Voirie 2017 -Entretien voirie 2017 -Fauchage des voies intercommunales -Travaux voirie et de signalisation communale en maîtrise d’ouvrage déléguée 2017 – Réalisations
