résumé du Conseil municipal du 11 décembre 2017

Compte rendu de la séance du 04 décembre 2017 Secrétaire(s) de la séance: Mme Prévost catherine Lecture est faite du compte-rendu des deux dernières réunions. 16.10 et 20.11 Ordre du jour: – Suivi du projet école-mairie – Compte-rendu réunion sous-Préfecture – Orientation budgétaire – Révision des tarifs eau -assainissement- cimetière – Elagage bord des routes

RESUME DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2017

Compte rendu de la séance du 16 octobre 2017 Secrétaire(s) de la séance: Mme Champagnat Cindy Ordre du jour: – Rapport commission école – Devis columbarium et tarifs concessions cimetière – Eclairage public (maintenance ) – Compte-rendu visite Puisaye-Forterre (tarifs eau) – Compte -rendu visite Marot (affaire Ben Soussan) – Signalétique patrimoniale et signalétique directionnelle

Recensement

Depuis Janvier 1999, tous les jeunes Français, garçons et filles, doivent se faire recenser à la mairie de leur domicile, ou au consulat, s’ils résident à l’étranger. Cette obligation légale est à effectuer dans les 3 mois qui suivent votre 16ème anniversaire. La mairie (ou le consulat), vous remettra alors une attestation de recensement. Si l’obligation

Débat sur le PADD (Plan d’aménagement et de développement durable)

Vous trouverez ci-dessous le lien pour consulter le document initial du PADD https://sites.google.com/site/pluiccavm/collab/w/padd-cm       Les Orientations générales Débat en Conseil Municipal MONTILLOT Juillet 2017  AXE n°1 : Economie Réponse du Conseil Municipal de Montillot : Les pôles secondaires et tertiaires ne sont pas les seules zones à développer et maintenir, sur notre commune des activités

RÉGLEMENTATION IMMATRICULATION DEUX-ROUES

Réglementation plaque d’immatriculation deux-roues motorisés L’uniformisation de la taille des plaques d’immatriculation des deux-roues et trois-roues motorisés, et quadricycles non carrossés, annoncée dans le plan de sécurité routière présenté par le ministre de l’Intérieur, Bernard Cazeneuve, le 26 janvier dernier (mesure n° 13) a fait l’objet d’un premier arrêté paru au Journal Officiel. Ainsi, depuis

Personnes âgées

Personnes âgées France Alzeimer  Maladie d’Alzheimer :Ne restez pas seuls Une association de famille pour les familles Ecoute et soutien – Accompagnement – Activités- Informations- Formations Ligne d’écoute : 03 86 48 27 69  alzheimer89@yahoo.fr www.francealzheimer-yonne.org GROUPE D’ECHANGES POUR LES AIDANTS FAMILIAUX A AVALLON ( soulager la charge des familles,favoriser l’expression des émotions et des

RESUME DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUIN 2017

Ordre du jour:Ordre du jour:- informations SIVOS devenir de l’école – délégations Catherine Prévost commissions CCAVM (en remplacement de Laurent Mandron) et SDEY (en remplacement de M. Bernard Thanron )  – informations Yonne Tour senior et tour Yonne sports- délibération commande groupée registre Etat civil- informations diverses – questions diverses Délibérations du conseil: ( 1) Informations

RESUME DU CONSEIL DU 15 FEVRIER 2017

Ordre du jour: – Voirie 2017 -Entretien voirie 2017 -Fauchage des voies intercommunales -Travaux voirie et de signalisation communale en maîtrise d’ouvrage déléguée 2017 – Réalisations budgétaires 2016 et prévisions 2017 – délibération délimitation du bien UNESCO « chemin de St Jacques de Compostelle » – Questions diverses Tribunal affaire Popot :il manquait la preuve du recommandé

Résumé du conseil municipal du 11 janvier 2017

Compte rendu de la séance du 11 janvier 2017 Secrétaire(s) de la séance: Ordre du jour: – Délibérations C.C.A.V.M. -F.P.U. (fiscalité professionnelle unique) -C.L.E.T.C. (commission locale d’évaluation des transferts de charges) -C.I.I.D. (commission intercommunale des impôts directs) – Délibérations Service des eaux ( délégué Régie Puisaye Forterre – prix de l’eau Bouteau) – Eclairage public

Résumé du conseil municipal du 15 février 2017

Compte rendu de la séance du 15 février 2017 Secrétaire(s) de la séance: Mme Prevost Catherine Après lecture du dernier compte-rendu de conseil municipal celui-ci est approuvé à l’unanimité. Ordre du jour: – Voirie 2017 -Entretien voirie 2017 -Fauchage des voies intercommunales -Travaux voirie et de signalisation communale en maîtrise d’ouvrage déléguée 2017 – Réalisations

Rétablissement autorisation de sortie du territoire

Rétablissement de l’autorisation de sortie du territoire pour les mineurs  A compter du 15 janvier 2017, un mineur non accompagné d’une personne détentrice de l’autorité parentale ne pourra plus quitter le pays sans autorisation. Depuis l’automne 2012, un mineur se déplaçant seul pouvait voyager dans l’Union européenne avec un titre d’identité en cours de validité