résumé du Conseil municipal du 11 décembre 2017

Compte rendu de la séance du 04 décembre 2017 Secrétaire(s) de la séance: Mme Prévost catherine Lecture est faite du compte-rendu des deux dernières réunions. 16.10 et 20.11 Ordre du jour: – Suivi du projet école-mairie – Compte-rendu réunion sous-Préfecture – Orientation budgétaire – Révision des tarifs eau -assainissement- cimetière – Elagage bord des routes

RESUME DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2017

Compte rendu de la séance du 16 octobre 2017 Secrétaire(s) de la séance: Mme Champagnat Cindy Ordre du jour: – Rapport commission école – Devis columbarium et tarifs concessions cimetière – Eclairage public (maintenance ) – Compte-rendu visite Puisaye-Forterre (tarifs eau) – Compte -rendu visite Marot (affaire Ben Soussan) – Signalétique patrimoniale et signalétique directionnelle

RESUME DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUIN 2017

Ordre du jour:Ordre du jour:- informations SIVOS devenir de l’école – délégations Catherine Prévost commissions CCAVM (en remplacement de Laurent Mandron) et SDEY (en remplacement de M. Bernard Thanron )  – informations Yonne Tour senior et tour Yonne sports- délibération commande groupée registre Etat civil- informations diverses – questions diverses Délibérations du conseil: ( 1) Informations

Résumé du conseil municipal du 11 janvier 2017

Compte rendu de la séance du 11 janvier 2017 Secrétaire(s) de la séance: Ordre du jour: – Délibérations C.C.A.V.M. -F.P.U. (fiscalité professionnelle unique) -C.L.E.T.C. (commission locale d’évaluation des transferts de charges) -C.I.I.D. (commission intercommunale des impôts directs) – Délibérations Service des eaux ( délégué Régie Puisaye Forterre – prix de l’eau Bouteau) – Eclairage public

Résumé du conseil municipal du 15 février 2017

Compte rendu de la séance du 15 février 2017 Secrétaire(s) de la séance: Mme Prevost Catherine Après lecture du dernier compte-rendu de conseil municipal celui-ci est approuvé à l’unanimité. Ordre du jour: – Voirie 2017 -Entretien voirie 2017 -Fauchage des voies intercommunales -Travaux voirie et de signalisation communale en maîtrise d’ouvrage déléguée 2017 – Réalisations

Résumé du conseil municipal du 7 Juin 2016

Compte rendu de la séance du 07 juin 2016 Secrétaire(s) de la séance: Cindy Champagnat Ordre du jour: Rentrée scolaire 2016-2017 Point O.G.S. Point P.E.T.R. Etat d‘avancement logement de la Poste Devis toiture Mairie–école Travaux voirie et curage des fossés Organisation Journée Yonne Tour sports Compte–rendu réunion des associations Délibérations du conseil: Après lecture du

Résumé du conseil municipal de 3 Mai 2016

Compte rendu de la séance du 03 mai 2016 Secrétaire(s) de la séance: Catherine PREVOST Ordre du jour: Travaux appartement mairie Décision travaux éclairage public Etat d‘avancement O.G.S. Informations sur compte de charge chaufferie bâtiments communaux et salle des fêtes Information réunions SCOT et PLUI Demande de subventions Questions diverses (1 )TRAVAUX LOGEMENT COMMUNAL (rue des

Résumé du conseil municipal du 10 novembre 2015

Compte rendu de la séance du 10 novembre 2015 Secrétairede la séance: Manolette AMORES Ordre du jour: Procédure de révision des statuts de la C.C.A.V.M. Primes de fin d’année Personnelcommunal Indemnité de conseil allouée au comptable Informations complémentaires repas de fin d’année Elections régionales 6 et 13 décembre Délibérations modificatives Questions diverses Après lecture du

Mairie de Montillot

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Le 8 juin 2015, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la Présidence de M. Diaz Pierre, Maire.

Etaient présents:

Mrs Diaz,Amores, Mandron, Hoguet,
Mmes Champagnat, Modzan, Smits, Lechevallier

Absentes excusées : Mmes Prevost et Dubois

Secrétaire de séance : Mme Champagnat

Après avoir lu le compte-rendu de la réunion précédente, celui-ci est approuvé à l’unanimité. Il est ensuite passé à l’ordre du jour.

POINT SUR LES TRAVAUX :

–          Local association : L’inauguration, initialement prévue en mai aura un léger retard mais il faut prendre en compte que la plupart de ces travaux ont été réalisés par des bénévoles. Quelques aménagements restent à effectuer : – plinthes à poser – meubles à acheter (évier réfrigérateur). La bibliothèque sera réalisée par M. Guyot pour installer les dons de livres.

Cet aménagement s’élève à la somme de 14224.00€ à ce jour ;il reste à régler l’installation du chauffage pour 2800.00€ et quelques fournitures, le montant initialement prévu de 20.000€ est donc respecté.

–          Voirie : Des travaux de bouchage de » nids de poule » ont été réalisés ainsi que la réfection de trottoirs pour faciliter le travail de l’agent d’entretien .Il est à noter que celui-ci est actuellement secondé par Frédéric Delaplace dans le cadre de son contrat de formation avec le GRETA d’Avallon (2 fois 15 jours ). Le goudronnage des routes prévu au budget primitif ,sous la maitrise d’œuvre de la C.C.AV.M., devrait être réalisé probablement avant le 20 juillet. La route de Montillot à Asnières a été reconditionnée, ce qui incite à une vitesse excessive, soyez prudents..

L’en herbage du terrain derrière la mairie a été effectué ; des plots en bois seront installés dans un premier temps pour servir de tables et bancs.

–          Entretien du petit patrimoine : L’agent d’entretien a procédé à la rénovation des bancs et croix .

–          Il est signalé que l’entrée du village vers le cimetière pourrait être plus propre. Mais ces travaux étant à la charge du département, contact sera pris avec ces services.

DEVIS RESEAU D’EAU

–          Devis renouvellement tuyauterie à la station de pompage. Le devis de l’entreprise Martinez d’un montant de 4120.00€ est accepté .Le distributeur d’eau de javel sera changé de position pour faciliter le nettoyage de la sonde (demande de Veolia)

–          Devis canalisation dans les bois : Devant la somme élevée que représente le remplacement de cette canalisation d’une longueur de 750m il est décidé de renoncer à ces travaux pour cette année et de se concentrer plutôt sur le nettoyage et l’entretien des installations existantes.

–          Devis limpd’eau : M. Amores a pris contact avec la société Limpid’eau qui propose le nettoyage de la source et des réservoirs ainsi que de leur désinfection pour la somme de 3850.00T.T.C. Ce devis est accepté.

–          Nettoyage du lagunage : Le devis de l’entreprise Douillé pour un montant de 840.00€ T.T.C  concernant le nettoyage des abords de la lagune et le curage du décanteur est accepté. Ces travaux seront réalisés dans l’été.

COMPTE-RENDU REUNION « GESTION DES DECHETS « 

Monsieur le Maire donne le compte-rendu de la réunion tenue par le Président de la C.C.A.V.M. le 5 juin 2015. Les auditeurs étaient   nombreux. Des précisions ont été apportées sur la facturation de ce service qui sera calculée en fonction de la contenance de la poubelle et des enlèvements. Il sera possible de choisir le volume de sa poubelle rouge. Le bac de 120l sera levé 18 fois par an pour 150.00€ et celui de 240l pour 210.00€. Les sacs en rouleau seront facturés 0.80€ le sac. Une facture fictive sera envoyée en début d’année prochaine afin de donner une première estimation. Le montant des amendes, en cas de dépôt illégal pourrait être inscrit sur le prochain Montillotois.

POINT SUR L’ O.G.S. ET LES COMMUNES NOUVELLES

Monsieur le Maire invite les conseillers à consulter le site de la C.C.A.V.M. pour s’informer sur l’avancement du dossier O.G.S.Il répète que ce projet à long terme est une chance pour la région. Les membres de la commission avaient commencé à travailler sur une création de syndicat mixte. Suite à une réunion avec le Préfet ils se sont heurtés à un refus. Le préfet a mis l’accent plutôt sur la création de communes nouvelles qui offrirait des dispositions financières attrayantes (maintien des dotations de l’état pendant 3 ans- attribution de subventions) et faciliterait la mutualisation des services ; une réflexion est en cours.

Deux réunions de présentation de l’O.G .S. auront lieu à Montillot et à Givry avec les communes du SIVOS .fin juin et fin juillet ; à cette occasion, une présentation sur panneaux des O.G.S. de France sera à la disposition des habitants à la salle polyvalente.

COMITE DES FETES

Suite à la démission de l’ancienne présidente un nouveau bureau a été crée :

Présidente : Cécile Chaussier

Vice-Présidente : Cristelle Ract-Mugnerot

Trésorier : Philippe Ract-Mugnerot

Vice-Trésorière : Sandrine Mandron

Secrétaire : Fabienne Pechery

Vice-secrétaire : Françoise Carré

Ce comité souhaite faire dans un premier temps de petites animations. Il se concentrera sur le 14 juillet et la Saint-Laurent, et espère un rapprochement avec les commerces du village.

LOGEMENT DE LA POSTE :

La C.A.F., par l’intermédiaire du PACT de l’Yonne, a transmis un diagnostic du logement de la Poste en listant les travaux à effectuer pour supprimer la non-conformité. Monsieur le Maire donne lecture de ces observations. Devant l’interrogation des conseillers, le bail sera repris pour constater le respect des clauses. Un dossier sera instruit pour évaluer le montant des travaux et contact sera pris avec la C.A.F.

AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE

Après avoir entendu la présentation de l’Agence technique départementale dont l’objectif sera d’apporter une assistance administrative et technique susceptible de structurer l’émergence des opérations et d’accompagner tous les maîtres d’ouvrages dans les domaines de la voirie, l’eau potable, l’assainissement eaux usées et eaux pluviales et des bâtiments les conseillers décident d’adhérer à cette agence, adoptent ses statuts et désignent Monsieur le Maire pour représenter la commune au sein des instances décisionnelles de l’Agence départementale. Le coût de l’adhésion sera de 1.50€ par habitant.

QUESTIONS DIVERSES

–          INDEMNITE DE CONSEIL TRESORIERE : Après avoir entendu la demande de Mme Fabre Corinne, trésorière à Avallon concernant l’attributiond’une indemnité de conseil (arrêté du 16 décembre 1983) les conseillers se prononcent favorablement sur le principe de cette attribution à la date de l’installation du nouveau conseil.

–          CONTRAT MAINTENANCE EXTRACTEUR DE FUMEE SALLE POLYVALENTE : La société SICLI propose un devis pour la maintenance annuelle des moyens de secours (exutoires de fumées) à la salle polyvalente pour une somme de 106.80€ . Ce devis est accepté.

–          SITE INTERNET : ce site est désormais en ligne mais l’alimentation des pages est à revoir rapidement ; M. Blanchard, informaticien de la commune passera en mairie pour donner les explications nécessaires à ce travail. Toute personne intéressée par ce site et souhaitant participer à ce travail peut se faire connaître en mairie

–          CYLISME : La randonnée cyclotouriste « La Franck Pineau » qui se déroule le samedi 13 juin aura un point de ravitaillement à la salle polyvalente ( environ 700 cyclistes passeront dans le village) . La 52ème édition du tour de l’avenir, course dédiée aux jeunes entre 19 et 22 ans, qui reliera Chablis à la station des Sybelles en Savoie passera dans le village le 23 août au pied de la mairie.

–          ECOLE :

SIVOS DES 2 RIVIERES : Monsieur Mandron insiste sur l’inquiétude du S.I.V.O.S concernant la baisse des effectifs.

Un jeu d’enfant  en plastique a été offert par un généreux donateur pour agrémenter la cour de récréation des maternelles.

Devant l’insistance de la maîtresse pour un contrôle du radon demandé par l’académie, un kit de contrôle sera commandé par le SIVOS.

      –   PERMIS DE CONSTRUIRE : Monsieur le Maire informe les conseillers qu’un permis de construire a été déposé par M. et Mme Malaurent Jean-Pierre sur une parcelle sise à Vaudonjon le Haut

FELICITATION A ELODIE : Des félicitations sont apportées à Elodie Dubois pour la naissance de sa petite fille. Les conseillers sont heureux de cette deuxième naissance au sein de leur assemblée.